ByNess
Marque suisse · 673082 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 673082
- Numéro de demande
- 64691/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 déc. 2014
- Enregistrée
- 15 mai 2015
- Publiée
- 15 mai 2015
- Radiée
- 4 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cordes, tentes et fibres brutes
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
Texte déposé
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table
Texte déposé
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.