Sébastien Brocard
Marque suisse · 673326 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 673326
- Numéro de demande
- 54950/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Sébastien Brocard ((fig.))
- Déposée
- 24 avr. 2015
- Enregistrée
- 22 mai 2015
- Publiée
- 22 mai 2015
- Protégée jusqu’au
- 24 avr. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.14, 02.09.15, 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Texte déposé
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table
Texte déposé
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.04.2025 → 24.04.2035
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 13 juil. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.07.2023
- 13 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève
Publié dans Swissreg le 13.07.2023
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 23 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 14 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Me. Paul Cosmovici, 7 Rue du Mont Blanc, 1201 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 22 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.05.2015
Parties
Titulaire
01710 Thoiry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.