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Marque suisse · 673623 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
673623
Numéro de demande
52898/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 mars 2015
Enregistrée
1 juin 2015
Publiée
1 juin 2015
Protégée jusqu’au
11 mars 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et double-vitrages réfléchissants, vitrages revêtus de couches, vitrages bombés, verre imprimé clair et teinté, aquariums (construction), vérandas, fenêtres isolantes, éléments de fenêtre isolants; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Verre plat, et notamment, verre flotté, verre imprimé pour véhicules, feuilles de verre revêtues de couches.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.03.2025 → 11.03.2035

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 21 déc. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France

    Publié dans Swissreg le 21.12.2020

  3. 28 oct. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

  4. 1 juin 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2015

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.