c c c
Marque suisse · 674138 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 674138
- Numéro de demande
- 53669/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- c c c ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 2015
- Enregistrée
- 11 juin 2015
- Publiée
- 11 juin 2015
- Radiée
- 22 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Bleu foncé, bleu clair, doré, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.03.23, 26.15.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour bébés; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour enfants à usage médical; aliments et substances alimentaires à usage médical pour bébés et malades; aliments et substances alimentaires pour les femmes enceintes et les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, suppléments alimentaires minéraux à usage médical.
Viande, produits laitiers et conserves
Plats cuisinés à base de légumes, pommes de terre, fruits, viande, volaille, poisson et produits alimentaires provenant de la mer; lait et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine
Texte déposé
Plats cuisinés à base de légumes, pommes de terre, fruits, viande, volaille, poisson et produits alimentaires provenant de la mer; lait et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 11 juin 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.