Marque figurative
Marque suisse · 674217 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 674217
- Numéro de demande
- 56528/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 juin 2015
- Enregistrée
- 15 juin 2015
- Publiée
- 15 juin 2015
- Protégée jusqu’au
- 2 juin 2035
- Couleurs revendiquées
- Vert, or.
- Classification de Vienne
- 24.03.01, 24.03.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes, horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes (horlogerie), appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; bracelets de montres, cadrans (horlogerie), boîtes et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie, mouvements de montres et leurs parties; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses et pierres fines; métaux précieux et leurs alliages
Texte déposé
Horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes, horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes (horlogerie), appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; bracelets de montres, cadrans (horlogerie), boîtes et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie, mouvements de montres et leurs parties; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses et pierres fines; métaux précieux et leurs alliages.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques, à savoir services d'étalonnage, services de recherche technique, scientifique et mécanique; services de classification et de certification dans le domaine horloger; Services de contrôles et d'essai dans le domaine horloger à des fins de certification; emission de documents de certification et classification dans le domaine horloger.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.06.2025 → 02.06.2035
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 15 juin 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.