LOUIS XIII

Marque suisse · 674741 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
674741
Numéro de demande
59539/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 août 2013
Enregistrée
24 juin 2015
Publiée
24 juin 2015
Protégée jusqu’au
5 août 2033
Priorité
05.02.2013 FR
Remarques
Teilpriorität; Details siehe Aktenheft.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), à savoir eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Cognac', brandy, eaux-de-vie, rhum, whisky, boissons spiritueuses, alcool de riz, vodka, gin, saké, boissons spiritueuses bénéficiant de la dénomination protégée 'Tequila', aquavit, liqueurs, vins tranquilles, extraits alcooliques, essences alcooliques, apéritifs, digestifs, cidres et cocktails alcoolisés.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités culturelles à savoir organisation de spectacles, d'expositions, de concerts, service de clubs, services de divertissements radiophoniques et télévisés, organisation de spectacles de musique et de danse, photographie; tous les services précités à l'exception de ceux ayant pour thème Louis XIII ou le style Louis XIII; activités sportives à savoir organisation de compétitions, d'ateliers de dégustation, de loteries, service de casinos, services de jeux d'argents, de jeux de hasard, de salles de jeux, de boîte de nuit et de discothèques, organisation de manifestations sportives, production de film, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Restauration et hébergement

Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire à savoir, service de bars, de cafés-restaurants, de restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants; service hôteliers, service de traiteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  2. 23 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  4. 24 juin 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.