TATA HEXA

Marque suisse · 674964 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
674964
Numéro de demande
51769/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 févr. 2015
Enregistrée
29 juin 2015
Publiée
29 juin 2015
Radiée
5 sept. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Landfahrzeuge und deren Teile, soweit in Klasse 12 enthalten.

Papier et imprimés

Papierwaren; Druckereierzeugnisse; Zeitschriften; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Werbematerial und Anzeigenblätter; Journale; Kataloge, Kalender, Terminkalender, Karten, Karten aller Art; Prospekte; Broschüren; Geschäftspapiere; alle vorgenannten Waren nicht zum Thema Bolzen oder Schrauben; Papier; Schreibwaren; Briefpapier; alle vorgenannten Waren soweit in Klasse 16 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.09.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 05.09.2025

  2. 29 juin 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.