L'ACCOLADE

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits ou cuits, lait de soja, pâte de soja (tofou); compotes, confitures, marmelades, gelées; salades de fruits ou de légumes, en-cas à base de fruits ou de légumes, gnocchis à base de pomme de terre; soupes, potages, bouillons, préparations pour faire de la soupe, du bouillon ou du potage, gelée comestible, gélatine; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes, comme la pomme de terre, aromatisés ou nature, "chips" de légumes, en particulier "chips" de pommes de terre, "chips" de fruits, en particulier "chips" de pommes, mélanges de fruits secs; algues transformées pour l'alimentation humaine; graines préparées, tous oléagineux préparés, notamment noix et noisettes, arachides, noix de cajou et pistaches; beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de noix de coco; lait, lait en poudre, lait gélifié aromatisé et lait battu, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits; produits laitiers, à savoir crème fraîche, beurre, yaourts, yaourts à boire, confiture de lait, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés, fondue au fromage; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés; graisses comestibles, margarine, huiles comestibles en particulier huile de tournesol, huile d'olive, huile de noix, huile d'arachide, huiles essentielles à usage alimentaire; oeufs; viande fraîche, conservée, séchée, congelée ou surgelée; produits carnés transformés notamment charcuterie, boudin, extraits de viande, jambon, lard, pâtés de viande, saucisses, viande séchée; poissons non vivants, fruits de mer non vivants, tous ces produits étant frais, conservés, séchés, congelés ou surgelés; oeufs de poisson préparés, caviar; plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, notamment capuccino, boissons à base de café contenant du lait, boissons à base de thé, notamment thés glacés, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de chocolat avec du lait, succédanés du café, du thé ou du chocolat, infusions non médicinales; sucre, en particulier sucre blanc, sucre candi, sucre glace, sucre de canne, cassonade, sirop de maïs à usage culinaire; riz, tapioca, quinoa, semoule, semoule de blé, semoule de maïs, semoule pour couscous, polenta, blé transformé, germes de blé pour l'alimentation humaine, levure, poudre à lever, ferments pour pâtes, chapelure; farines notamment farines de blé, de riz, de maïs, de sarrasin, de fèves, de châtaignes, de pomme de terre, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, fécule à usage alimentaire, fécule de blé, fécule de maïs à usage culinaire, fécule de pomme de terre; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière, bretzels; riz soufflé, "chips" de maïs, maïs grillé et éclaté («pop corn»), "chips" aux crevettes, aliments à grignoter à base de blé extrudé, barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels, barres sucrées, notamment au chocolat, au caramel et/ou aux fruits; sandwichs; céréales pour le petit déjeuner, muesli, préparations faites de céréales, flocons d'avoine, flocons de maïs; pâtes alimentaires (notamment à base de blé, de riz ou de sarrasin) et produits à base de pâtes, nouilles, raviolis, "udon", "soba", nouilles instantanées; pâte pour gâteaux, tartes, pizzas, tourtes, quiches; plats préparés composés essentiellement de pâte à tarte, en particulier tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas, pâtés en croûte, pâtés à la viande, pâtés aux fruits, repas préparés composés principalement de pâtes ou riz, sushis, salades de pâtes ou de riz, tortillas; pain, biscottes, "crackers", fougasses, fouaces, gressins, mélanges instantanés pour la boulangerie; biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, bricelets; gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), viennoiserie en particulier gaufres, galettes, crêpes (alimentation), tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés, mélanges instantanés pour la pâtisserie; confiserie, caramels, bonbons, bonbons gélifiés, pâtes de fruits (confiserie), dragées, massepain, gommes à mâcher autres qu'à usage médical, produits de chocolaterie, tablettes de chocolat; desserts glacés, confiseries glacées, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), laits glacés, eau aromatisée congelée (glaces), mélanges pour crèmes glacées, liants pour crèmes glacées, glace à rafraîchir; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, mélasse à usage alimentaire, sirop pour crêpes, sirop d'érable, pâtes à tartiner au chocolat; sauces, sauces à salade, jus de viande (sauces), mélanges pour sauces au jus de viande, sauces pour pâtes alimentaires, sauces à base de tomate, sauce tartare, sauce de soja, ketchup, coulis de fruits (sauces), sauces sucrées; condiments, en particulier vinaigre (à base de vin, de riz ou d'autres produits) à usage alimentaire nature ou aromatisé, sel, moutarde, raifort préparé, wasabi, chutneys, épices (notamment vanille, cannelle, anis), herbes potagères conservées (assaisonnements), herbes séchées à usage culinaire, herbes transformées (assaisonnements); essences de café, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, aromates pour pâtisseries et boissons autres qu'huiles essentielles, extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles; sucreries pour la décoration de gâteaux, glaçages, garnitures à base de chocolat ou de crème anglaise pour gâteaux et tartes, sirops au chocolat, nappages, coulis de fruits, desserts lactés, mousses, crèmes, crèmes dessert.

Bières et boissons sans alcool

Bières nature ou aromatisées, ales, porters, boissons à base de bière, cocktails à base de bière; boissons sans alcool, cocktails sans alcool, bases pour cocktails sans alcool, poudres pour la préparation de boissons sans alcool, sorbets (boissons), vins sans alcool; eaux minérales, eaux de source, eaux plates, eaux gazeuses, eaux aromatisées; sodas, limonades, bières de gingembre sans alcool, sodas toniques, cidres sans alcool, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses; boissons énergétiques et énergisantes, boissons pour sportifs, boissons isotoniques; boissons à base de petit-lait, boissons à base de soja, autres que succédanés de lait, lait d'amandes (boisson), orgeat, lait de coco (boissons); boissons et jus de fruits et de légumes, nectars de fruits, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons à base de légumes et jus de légumes, cocktails de fruits sans alcool; sirops et autres préparations destinés à la confection de boissons, purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la fabrication de boissons sans alcool, autres qu'huiles essentielles.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cidres, poirés; alcools forts (distillés), boissons distillées, rhum, boissons à base de rhum, eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation contrôlée 'Tequila', boissons à base d'eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation contrôlée 'Tequila', saké, boissons à base de saké, vodka, boissons à base de vodka, whisky, boissons à base de whisky, gin, boissons à base de gin, eaux-de-vie, eaux-de-vie de fruits, boissons à base d'eaux-de-vie, eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Cognac", boissons à base d'eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Cognac"; essences alcooliques, extraits alcooliques, extraits d'alcools forts spiritueux; digestifs (alcools et liqueurs), vermouths; liqueurs; vins; cocktails alcoolisés préparés, punchs alcoolisés; boissons aromatisées avec les boissons alcoolisées précitées.

Publicité et services aux entreprises

Services de présentation et de démonstration de produits, décoration de vitrines, démonstration de produits, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de mercatique ["marketing"] événementiel; services de foire commerciale et d'exposition, organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications; fourniture d'espace, de temps et de supports pour la publicité, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services de distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicité par correspondance; services de vente en gros et au détail, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits divers, à savoir produits alimentaires solides ou liquides; services de location de stands de vente; services d'informations commerciales notamment par l'utilisation de catalogues de vente par correspondance; services de promotion des articles précités; services de vente aux enchères; location de distributeurs automatiques.

Éducation, divertissement et sport

Activités de divertissement; organisation et présentation de spectacles, compétitions, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement, production de spectacles et films, productions scéniques et spectacles de cabaret en tant que services de divertissement, services d'imprésarios; réservation de places de spectacles; services d'artistes de spectacles; location de matériel de jeux; activités culturelles; éducation, formation, enseignement général, enseignement professionnel, notamment en matière culinaire et gastronomique; préparation, organisation et animation de cours magistraux, cours éducatifs ainsi que programmes de formation pour jeunes, notamment en matière culinaire et gastronomique; préparation, organisation et animation de colloques, de conférences éducatives, de congrès, de cours, de séminaires de formation, notamment en matière culinaire et gastronomique; mise à disposition de formations en ligne, mise à disposition de séminaires, notamment en matière culinaire et gastronomique; rédaction, édition et publication de produits imprimés, de livres, de manuels, de revues, de revues, de matériel éducatif, publication multimédia de produits imprimés, publication électronique et en ligne, tous ces services concernant notamment le domaine culinaire et gastronomique; production de films, films vidéo, émissions radiophoniques et télévisées, notamment à des fins d'éducation et de formation, tous ces services concernant notamment le domaine culinaire et gastronomique; informations en matière d'éducation et de divertissement, notamment en matière culinaire et gastronomique; location d'appareils d'enregistrement sonore et vidéo, location d'appareils et de matériel éducatifs, location de publications imprimées, de livres, de manuels, de revues, de revues, d'oeuvres audiophoniques ou audiovisuelles dans le cadre de services de formation, notamment en matière culinaire et gastronomique; présentation et location d'enregistrements sonores et visuels dans le cadre de services de formation, notamment en matière culinaire et gastronomique; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet, mise à disposition de tutoriels en ligne dans le cadre de services de formation, notamment en matière culinaire et gastronomique, services de manifestations de dégustation de boissons (notamment de vins) et d'aliments à des fins éducatives.

Restauration et hébergement

Services de restauration [repas]; services de bars, services de bars à vins; services de cafés-restaurants; services de cafétérias, restaurants libre-service, établissements de restauration rapide et restaurants à service rapide et permanent; restauration mobile; services de restauration à emporter; services de restauration d'entreprise, services de cantines; préparation et fourniture d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate, mise à disposition d'aliments et de boissons, services de traiteurs; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons; location d'appareils de cuisson, location de fontaines [distributeurs] à eau potable; sculpture culinaire; services de conseillers en matière d'approvisionnement en nourriture et boissons; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets; services d'hébergement temporaire, location de logements temporaires; réservation de logements temporaires; services de camps de vacances [hébergement], location de tentes, mise à disposition de terrains de camping; location de constructions transportables; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de l'hébergement temporaire; services hôteliers, services de motels, pensions, maisons de vacances; services d'agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, réservation de pensions; informations hôtelières; mise à disposition de services de réservations hôtelières et réservation de logements temporaires, de chambres d'hôtels, de pensions ou de logements de vacances; services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage et services de réservation d'hébergements pour voyageurs; services de mise à disposition d'informations en matière d'hébergement par le biais d'internet; mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que service d'accueil; location de salles de réunions; mise à disposition de lieux de vie sociale pour l'organisation de banquets et autres circonstances particulières; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions; mise à disposition de centres pour la tenue de réunions, conférences, salons ou expositions; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; services de crèches d'enfants; services de maisons de retraite pour personnes âgées; services de pension pour animaux.

Titulaire

Mandataire