BASELICIOUS

Marque suisse · 676475 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
676475
Numéro de demande
51201/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 2015
Enregistrée
10 août 2015
Publiée
10 août 2015
Radiée
27 août 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Salades à base de légumes; tous le produits précités provenant de Bâle.

Café, boulangerie et confiserie

Produits de boulangerie (pains et viennoiseries); pâtisseries; sandwiches; en-cas à base de céréales; pralinés; chocolats; crêpes; biscuits; macarons; sorbets et crèmes glaçées; tous le produits précités provenant de Bâle.

Transport et voyages

Service de livraison à domicile.

Restauration et hébergement

Service de restauration à emporter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.08.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 10 août 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2015

Parties

Titulaire

Franck Bama

4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.