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Marque suisse · 676593 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
676593
Numéro de demande
56451/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 juin 2015
Enregistrée
12 août 2015
Publiée
12 août 2015
Radiée
24 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Implants chirurgicaux comprenant des matériaux artificiels et panoplies d'instruments chirurgicaux correspondants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 12 août 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.