TRANSLACE
Marque suisse · 676593 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 676593
- Numéro de demande
- 56451/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 juin 2015
- Enregistrée
- 12 août 2015
- Publiée
- 12 août 2015
- Radiée
- 24 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Implants chirurgicaux comprenant des matériaux artificiels et panoplies d'instruments chirurgicaux correspondants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.