XS

Marque suisse · 676746 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
676746
Numéro de demande
59466/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
XS ((fig.))
Déposée
7 août 2015
Enregistrée
17 août 2015
Publiée
17 août 2015
Radiée
4 mars 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
01.15.09, 26.15.01, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.12
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes

Texte déposé

Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 déc. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Japan Tobacco Inc., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  3. 17 août 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2015

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.