Pain + Brioche
Marque suisse · 676792 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 676792
- Numéro de demande
- 53167/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Pain + Brioche ((fig.))
- Déposée
- 18 mars 2015
- Enregistrée
- 18 août 2015
- Publiée
- 18 août 2015
- Radiée
- 11 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.10.2025
- 18 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.08.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.