VÉLO-PUBLIC
Marque suisse · 676820 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 676820
- Numéro de demande
- 55889/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VÉLO-PUBLIC ((fig.))
- Déposée
- 19 mai 2015
- Enregistrée
- 18 août 2015
- Publiée
- 18 août 2015
- Radiée
- 12 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 18.01.01, 18.01.05, 18.01.23, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.16, 26.04.24, 26.11.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments de radio-identification et de communication GSM; cartes à puces d'identification; logiciels de gestion (programmes enregistrés).
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre; cycles, bicyclettes, vélos, parties de ces produits compris dans cette classe; antivols pour véhicules.
Transport et voyages
Location de véhicules, location de cycles, bicyclettes et vélos.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 18 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.08.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.