Marque figurative
Marque suisse · 677117 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 677117
- Numéro de demande
- 59913/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 août 2015
- Enregistrée
- 28 août 2015
- Publiée
- 28 août 2015
- Radiée
- 14 mars 2026
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Schwarz, rot.
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12, 26.11.13, 26.11.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 14.03.2026
- 28 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.08.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.