Marque figurative

Marque suisse · 677758 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
677758
Numéro de demande
60540/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 sept. 2015
Enregistrée
11 sept. 2015
Publiée
11 sept. 2015
Protégée jusqu’au
2 sept. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.05.00
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée (succédané du café); thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, cookies, gâteaux, gaufrettes, caramels, poudings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.09.2025 → 02.09.2035

    Publié dans Swissreg le 05.08.2025

  2. 26 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 26.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 13 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2015

  5. 11 sept. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.