Marque figurative

Marque suisse · 677957 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
677957
Numéro de demande
63491/2014
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 nov. 2014
Enregistrée
16 sept. 2015
Publiée
16 sept. 2015
Radiée
14 juin 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
25.03.01, 25.03.03, 26.01.06, 26.01.24, 26.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils électroniques de surveillance; bracelets électronique d'identification; appareils électroniques pour la commande à distance de signaux; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages; appareils et instruments électroniques de navigation, repérage et positionnement; logiciels téléchargeables pour la surveillance et l'analyse à distance; instruments électroniques pour la détection de mouvement; dispositifs portables de positionnement; appareils et instruments de localisation et de détection; système portable de positionnement mondial (GPS) composé d'ordinateurs, de logiciels, de transmetteurs, de récepteurs et de dispositifs d'interface de réseau; plateformes de logiciels informatiques.

Bijouterie et horlogerie

Bracelets de montres

Texte déposé

Bracelets de montres.

Transport et voyages

Stockage physique de bases de données, d'images et d'autres données électroniques stockées électroniquement.

Sciences, technologie et informatique

Conception et développement de bases de données électroniques; conversion d'informations électroniques; programmation de logiciels de traitement électronique de données (TED); surveillance en ligne, y compris analyse des accès à des réseaux informatiques.

Services juridiques et de sécurité

Services de surveillance électronique à des fins de sécurité; suivi de personnes à l'aide de dispositifs de localisation et navigation électroniques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.06.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 14.06.2025

  2. 31 mai 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 31 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  4. 28 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 28.09.2017

  5. 9 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN SA, Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.02.2016

  6. 16 sept. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.