SWISS PHYTOline
Marque suisse · 678100 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 678100
- Numéro de demande
- 52364/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS PHYTOline ((fig.))
- Déposée
- 7 août 2015
- Enregistrée
- 21 sept. 2015
- Publiée
- 21 sept. 2015
- Radiée
- 4 mars 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 05.03.16, 05.03.20, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.09, 27.05.11, 27.05.13, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques; compléments alimentaires nutritionnels à usage médical; tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 21 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.09.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.