Marque figurative
Marque suisse · 678747 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 678747
- Numéro de demande
- 57916/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 juil. 2015
- Enregistrée
- 2 oct. 2015
- Publiée
- 2 oct. 2015
- Radiée
- 28 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 22.01.15, 24.17.10, 24.17.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; articles de papeterie; blocs de feuilles mobiles; cahiers à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); autocollants (articles de papeterie); autocollants pour voitures.
Vêtements et chaussures
Vêtements
Texte déposé
Vêtements.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 6 déc. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 2 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.10.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.