Marque figurative
Marque suisse · 678932 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 678932
- Numéro de demande
- 59437/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 août 2015
- Enregistrée
- 7 oct. 2015
- Publiée
- 7 oct. 2015
- Radiée
- 3 mars 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.13, 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).
Publicité et services aux entreprises
Services de vente au détail de métaux précieux et de leurs alliages et de produits en métaux précieux ou en plaqué, de joaillerie, d'horlogerie e d'instruments chronométriques (y compris de montres et de leurs parties).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 7 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.