EXPERTCODE
Marque suisse · 679140 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 679140
- Numéro de demande
- 57163/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 juin 2015
- Enregistrée
- 14 oct. 2015
- Publiée
- 14 oct. 2015
- Radiée
- 16 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, équipements et dispositifs pour la transformation et l'impression, de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages; machines, équipements et dispositifs de façonnage, notamment de découpage, de refoulage, de gaufrage, d'estampage à chaud et à froid, de dépôt d'une pellicule colorée ou d'hologramme, de pliage-collage, d'impression, notamment machines, modules et têtes d'impression flexographique, d'impression héliographique, d'impression offset, d'impression typographique, d'impression numérique, d'impression numérique et de façonnage en ligne, d'impression numérique et de pliage-collage en ligne de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique; systèmes de chargement, de marge, de transport, de séparation, d'éjection, d'empilement, et de réception de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, de piles de substrats précités, de substrats façonnés et imprimés; dispositifs de commande pour les machines, équipements et dispositifs précités; accessoires pour les machines, équipements et dispositifs précités; parties constitutives et pièces détachées pour les machines, équipements et dispositifs précités.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils, instruments, dispositifs électroniques et logiciels, de saisie, d'entrée, d'enregistrement, de restitution, de mémorisation, de traitement, de transmission, d'affichage de données, de contrôle, de commande, de mesure, de programmation, de réglage, de précalage, de contrôle qualité, de surveillance des paramètres de production, de gestion de performances et des arrêts, notamment capteurs et caméras numériques de détection, de repérage, de positionnement et de lecture de code-barres, codes QR, codes GS1 ou autres impressions, moteurs de positionnement; supports de données portant des enregistrements, notamment bandes, disques, cartes; logiciels, périphériques d'ordinateurs et leurs accessoires compris en classe 9, en particulier périphériques et accessoires (hardware et software) relatifs aux applications multimédia et aux télécommunications; logiciels téléchargeables (open source); logiciels, téléchargeables ou non, pour la transmission de données en ligne; logiciels, téléchargeables ou non, permettant de se connecter à des bases de données et à Internet; logiciels de lecture et d'analyse automatique de codes, notamment de codes visuels imprimés sur un produit, permettant ensuite l'accès à une base de données en ligne contenant des informations de tous ordres relatives audit produit; logiciels de lecture de code-barres, codes QR, codes GS1 ou autres impressions, notamment téléchargeables sur des ordinateurs, des smartphones ou des tablettes électroniques; logiciels, téléchargeables ou non, permettant à un appareil électronique portable d'identifier et de reconnaître un signe ou un signal et d'afficher des données identifiées par ce signe ou ce signal; étiquettes codées pour la lecture optique de codes; lecteurs et scanners de codes, à lecture optique ou pas, pour des machines, équipements et dispositifs pour la transformation et l'impression, de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages.
Publicité et services aux entreprises
Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; service de gestion de fichiers informatiques; informations commerciales par le biais de sites web; mise à disposition, sur Internet et via des applications pour appareils électroniques portables, d'informations commerciales aux producteurs, aux consommateurs concernant des produits de consommation quant à leur authenticité, leur nature, leur contenu, leur prix, leur provenance géographique, leur provenance commerciale ou industrielle, leur propriétés de recyclage et d'élimination, et leur points de vente; gestion informatisée d'un fichier contenant des informations sur l'authenticité, la nature, le contenu, le prix, la provenance géographique, la provenance commerciale ou industrielle, les propriétés de recyclage et d'élimination, et les points de vente de produits de consommation; gestion informatisée d'un fichier de données relatives à des produits de consommation; gestion informatisée d'un fichier d'adresses numériques enregistrées sur des codes à lecture optique (code-barres, codes QR, codes GS1) ou autres impressions autorisant l'accès à des informations spécifiques en lien avec ladite adresse numérique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 14 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.