EXPERTCODE

Marque suisse · 679140 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
679140
Numéro de demande
57163/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 juin 2015
Enregistrée
14 oct. 2015
Publiée
14 oct. 2015
Radiée
16 janv. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines, équipements et dispositifs pour la transformation et l'impression, de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages; machines, équipements et dispositifs de façonnage, notamment de découpage, de refoulage, de gaufrage, d'estampage à chaud et à froid, de dépôt d'une pellicule colorée ou d'hologramme, de pliage-collage, d'impression, notamment machines, modules et têtes d'impression flexographique, d'impression héliographique, d'impression offset, d'impression typographique, d'impression numérique, d'impression numérique et de façonnage en ligne, d'impression numérique et de pliage-collage en ligne de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique; systèmes de chargement, de marge, de transport, de séparation, d'éjection, d'empilement, et de réception de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, de piles de substrats précités, de substrats façonnés et imprimés; dispositifs de commande pour les machines, équipements et dispositifs précités; accessoires pour les machines, équipements et dispositifs précités; parties constitutives et pièces détachées pour les machines, équipements et dispositifs précités.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils, instruments, dispositifs électroniques et logiciels, de saisie, d'entrée, d'enregistrement, de restitution, de mémorisation, de traitement, de transmission, d'affichage de données, de contrôle, de commande, de mesure, de programmation, de réglage, de précalage, de contrôle qualité, de surveillance des paramètres de production, de gestion de performances et des arrêts, notamment capteurs et caméras numériques de détection, de repérage, de positionnement et de lecture de code-barres, codes QR, codes GS1 ou autres impressions, moteurs de positionnement; supports de données portant des enregistrements, notamment bandes, disques, cartes; logiciels, périphériques d'ordinateurs et leurs accessoires compris en classe 9, en particulier périphériques et accessoires (hardware et software) relatifs aux applications multimédia et aux télécommunications; logiciels téléchargeables (open source); logiciels, téléchargeables ou non, pour la transmission de données en ligne; logiciels, téléchargeables ou non, permettant de se connecter à des bases de données et à Internet; logiciels de lecture et d'analyse automatique de codes, notamment de codes visuels imprimés sur un produit, permettant ensuite l'accès à une base de données en ligne contenant des informations de tous ordres relatives audit produit; logiciels de lecture de code-barres, codes QR, codes GS1 ou autres impressions, notamment téléchargeables sur des ordinateurs, des smartphones ou des tablettes électroniques; logiciels, téléchargeables ou non, permettant à un appareil électronique portable d'identifier et de reconnaître un signe ou un signal et d'afficher des données identifiées par ce signe ou ce signal; étiquettes codées pour la lecture optique de codes; lecteurs et scanners de codes, à lecture optique ou pas, pour des machines, équipements et dispositifs pour la transformation et l'impression, de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages.

Publicité et services aux entreprises

Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; service de gestion de fichiers informatiques; informations commerciales par le biais de sites web; mise à disposition, sur Internet et via des applications pour appareils électroniques portables, d'informations commerciales aux producteurs, aux consommateurs concernant des produits de consommation quant à leur authenticité, leur nature, leur contenu, leur prix, leur provenance géographique, leur provenance commerciale ou industrielle, leur propriétés de recyclage et d'élimination, et leur points de vente; gestion informatisée d'un fichier contenant des informations sur l'authenticité, la nature, le contenu, le prix, la provenance géographique, la provenance commerciale ou industrielle, les propriétés de recyclage et d'élimination, et les points de vente de produits de consommation; gestion informatisée d'un fichier de données relatives à des produits de consommation; gestion informatisée d'un fichier d'adresses numériques enregistrées sur des codes à lecture optique (code-barres, codes QR, codes GS1) ou autres impressions autorisant l'accès à des informations spécifiques en lien avec ladite adresse numérique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.01.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 16.01.2026

  2. 14 oct. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.