SCHOUMANiTi

Marque suisse · 679587 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
679587
Numéro de demande
62707/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCHOUMANiTi ((fig.))
Déposée
15 oct. 2015
Enregistrée
27 oct. 2015
Publiée
27 oct. 2015
Radiée
8 mai 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
03.07.05, 03.07.24
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.05.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.05.2026

  2. 3 avr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Yves Hutmacher, Route des Aviolats 3, 1864 Vers-l'Eglise → Yves Hutmacher, Route des Aviolats 3, 1864 Vers-l'Eglise, Anita Mermod, route de Aviolats 3, 1864 Vers-l'Eglise

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

  3. 28 nov. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schoumaniti, Yves Hutmacher, Chemin des Cartiers 10, 1862 Les Mosses → Yves Hutmacher, Route des Aviolats 3, 1864 Vers-l'Eglise

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

  4. 27 oct. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2015

Parties

Titulaire

Yves Hutmacher

1864 Vers-l'Eglise

Anita Mermod

1864 Vers-l'Eglise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.