FusionHA
Marque suisse · 680240 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 680240
- Numéro de demande
- 62518/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 oct. 2015
- Enregistrée
- 9 nov. 2015
- Publiée
- 9 nov. 2015
- Protégée jusqu’au
- 12 oct. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à des fins orthopédiques.
Appareils médicaux
Instruments et appareils médicaux, nommément instruments et appareils à usage orthopédique.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux, nommément services orthopédiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.10.2025 → 12.10.2035
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 24 mai 2016
Partiellement radié
- LPS
- 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 44, Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. → 5, Préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à des fins orthopédiques., 10, Instruments et appareils médicaux, nommément instruments et appareils à usage orthopédique., 44, Services médicaux, nommément services orthopédiques.
- Classification internationale
- 5,10,44 → 5,10,44
Publié dans Swissreg le 24.05.2016
- 9 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.