Marque figurative
Marque suisse · 680309 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 680309
- Numéro de demande
- 59316/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 août 2015
- Enregistrée
- 11 nov. 2015
- Publiée
- 11 nov. 2015
- Protégée jusqu’au
- 4 août 2035
- Couleurs revendiquées
- Bordeaux (Pantone 195 C), jaune (Pantone 116 C), beige (Pantone 7527 C).
- Classification de Vienne
- 03.07.01, 03.07.19, 03.07.24
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Porte-voix; avertisseurs acoustiques; aimants décoratifs (magnets); vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie de protection contre les accidents, les radiations et le feu; masques de protection; gants de protection contre les accidents; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; casques de protection; casques de protection pour le sport; casques de protections pour le sport.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage; appareils de cuisson; lampes de poche; grille-pain
Texte déposé
Appareils d'éclairage; appareils de cuisson; lampes de poche; grille-pain.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés de fantaisie; porte-clefs de fantaisie
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés de fantaisie; porte-clefs de fantaisie.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; bannières et fanions en papier ou en carton; autocollants (articles de papeterie)
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; bannières et fanions en papier ou en carton; autocollants (articles de papeterie).
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; trousses de voyage (maroquinerie); trousses de toilette vides; sacs à dos; sacs de sport; sacs
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; trousses de voyage (maroquinerie); trousses de toilette vides; sacs à dos; sacs de sport; sacs.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; tasses; chopes à bière, cruchons à bière, gobelets, tasses et verres à boire, carafes
Texte déposé
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; tasses; chopes à bière, cruchons à bière, gobelets, tasses et verres à boire, carafes.
Tissus
Tissus et produits textiles compris dans cette classe; drapeaux non en papier; fanions non en papier.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; gants (habillement); mitaines; jambières
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie; gants (habillement); mitaines; jambières.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Texte déposé
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; filets (articles de sport); palets; crosses de hockey; patins à glace
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; filets (articles de sport); palets; crosses de hockey; patins à glace.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; services de promotion de ventes de billets; vente au détail par voie électronique (également par réseaux informatiques globaux)
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; services de promotion de ventes de billets; vente au détail par voie électronique (également par réseaux informatiques globaux).
Finance, assurance et immobilier
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; parrainage financier d'activités sportives, culturelles et de divertissement
Texte déposé
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; parrainage financier d'activités sportives, culturelles et de divertissement.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives; organisation de compétitions et manifestations sportives; mise à disposition d'installations sportives; coaching (formation)
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives; organisation de compétitions et manifestations sportives; mise à disposition d'installations sportives; coaching (formation).
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation)
Texte déposé
Services de restauration (alimentation).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.08.2025 → 04.08.2035
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 25 sept. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Genève-Servette Hockey Club, Chemin de la Gravière 4, 1227 Les Acacias → Genève-Servette Hockey Club S.A., Route des Jeunes 10-12, 1212 Grand-Lancy
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 11 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.