DOUBLE II
Marque suisse · 680694 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 680694
- Numéro de demande
- 59196/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- DOUBLE II ((fig.))
- Déposée
- 31 juil. 2015
- Enregistrée
- 20 nov. 2015
- Publiée
- 20 nov. 2015
- Protégée jusqu’au
- 31 juil. 2035
- Couleurs revendiquées
- Schwarz, blau (Pantone 550C).
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.06, 26.11.07, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux non métalliques pour la construction; Asphalte, poix et bitume; constructions transportables (non métalliques); Monuments (non métalliques)
Texte déposé
Baumaterialien (nicht aus Metall); Rohre (nicht aus Metall) für Bauzwecke; Asphalt, Pech und Bitumen; transportable Bauten (nicht aus Metall); Denkmäler (nicht aus Metall).
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; Papiers peints (à l'exception des matières textiles)
Texte déposé
Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Proverum AG, Rathausstrasse 7, 6341 Baar → Proverum AG, Schwerzelbodenstrasse 42, 8305 Dietlikon
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 10 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 31.07.2025 → 31.07.2035
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 20 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.