SPIRITUS
Marque suisse · 680828 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 680828
- Numéro de demande
- 55762/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 mai 2015
- Enregistrée
- 25 nov. 2015
- Publiée
- 25 nov. 2015
- Radiée
- 10 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 18.11.2014 FR
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Garnitures de cercueils métalliques; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, columbariums métalliques, monuments aux morts; objets d'art, statues et statuettes en métaux communs, monuments métalliques dans le domaine funéraire; tombes et encadrements de tombes métalliques; plaques commémoratives métalliques.
Matériaux de construction non métalliques
Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles; objets d'art, statues et statuettes en pierre, béton ou en marbre, monuments non métalliques pour le domaine du funéraire; columbariums (monuments funéraires non métalliques); tombes et encadrements de tombes non métalliques; pierres funéraires et pierres tombales, plaques commémoratives non métalliques.
Meubles
Objets d'art, statues, statuettes en bois, plâtre, plastique dans le domaine du funéraire; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques; urnes funéraires.
Services juridiques et de sécurité
Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses; conseils et informations dans le domaine des pompes funèbres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 25 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.