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Marque suisse · 680871 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
680871
Numéro de demande
59263/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 août 2015
Enregistrée
25 nov. 2015
Publiée
25 nov. 2015
Protégée jusqu’au
3 août 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Système composé de dispositifs et installations d'hydrodécapage; enceintes et appareils d'hydrodécapage en série; installations d'assainissement de boues hydrocarburées et de cuves d'hydrocarbures; installations comportant plusieurs appareils en ligne pour la récupération d'hydrocarbures à partir de boues hydrocarburées et des cuves d'hydrocarbures; installations pour le traitement des déchets d'hydrocarbures, le nettoyage et décontamination de sols contaminés, et pour l'extraction de pétrole à partir de mélanges d'hydrocarbures à base de sable ou de boues d'hydrocarbure.

Construction et réparation

Services d'assainissement de boues hydrocarburées et des cuves d'hydrocarbures; services de récupération d'hydrocarbures à partir de boues hydrocarburées et des cuves d'hydrocarbures.

Traitement de matériaux

Services de traitement des déchets d'hydrocarbures, des mélanges d'hydrocarbures à base de sable ou des boues d'hydrocarbure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    03.08.2025 → 03.08.2035

    Publié dans Swissreg le 19.12.2025

  2. 3 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.10.2025

  3. 3 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 03.10.2025

  4. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  5. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  6. 30 avr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Cheemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  7. 25 nov. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.