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Marque suisse · 680970 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 680970
- Numéro de demande
- 00177/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 avr. 2015
- Enregistrée
- 30 nov. 2015
- Publiée
- 30 nov. 2015
- Radiée
- 4 nov. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la croix rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.11.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
- 30 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.