Marque figurative
Marque suisse · 681003 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 681003
- Numéro de demande
- 60011/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 août 2015
- Enregistrée
- 30 nov. 2015
- Publiée
- 30 nov. 2015
- Protégée jusqu’au
- 21 août 2035
- Couleurs revendiquées
- Rouge (Pantone 187), vert foncé (Pantone 349).
- Classification de Vienne
- 01.15.05, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.13
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Mazout, huile de chauffage extra-légère; carburants; carburants diesel; essences (carburants).
Publicité et services aux entreprises
Vente au détail de combustibles solides, liquides et gazeux, de carburants et de lubrifiants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.08.2025 → 21.08.2035
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 30 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.