Marque figurative
Marque suisse · 681009 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 681009
- Numéro de demande
- 57599/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 juin 2013
- Enregistrée
- 30 nov. 2015
- Publiée
- 30 nov. 2015
- Protégée jusqu’au
- 24 juin 2033
- Couleurs revendiquées
- Rot, silber, schwarz.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 08.01.19, 08.01.23, 14.07.18, 14.07.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Detailhandel mit Schokolade; Betrieb einer Im- und Exportagentur mit Schokolade; Verkaufsförderung für den Export mit Schokolade; Marketing und Verkaufsförderung für Schokolade.
Services juridiques et de sécurité
Concession de licences de propriété intellectuelle et de droits d'auteur; services juridiques en matière d'exploitation de droits de propriété intellectuelle
Texte déposé
Lizenzierung von geistigem Eigentum und von Urheberrechten; juristische Dienstleistungen in Bezug auf die Verwertung von geistigen Eigentumsrechten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 17 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 24 juin 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Michael A. Meer, Sirius Legal GmbH, Monbijoustrasse 23, Postfach, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.06.2019
- 24 juin 2019
Transféré
- Titulaire
- Gysi AG Chocolatier Suisse, Morgenstrasse 134, 3018 Bern → Victorinox AG, Schmiedgasse 57, 6438 Ibach
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2019
- 11 févr. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- GHR Rechtsanwälte AG, Tavelweg 2, Postfach 162, 3074 Bern Muri (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.02.2019
- 11 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Michael A. Meer, Sirius Legal GmbH, Monbijoustrasse 23, Postfach, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 11.02.2019
- 30 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.