Palais-Mascotte

Marque suisse · 681018 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
681018
Numéro de demande
64357/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 nov. 2015
Enregistrée
30 nov. 2015
Publiée
30 nov. 2015
Radiée
31 août 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Services de discothèques; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.08.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 30 nov. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

Parties

Titulaire

Jean-Francois Schlemmer

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.