ELEMENT 365

Marque suisse · 681265 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
681265
Numéro de demande
62548/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 oct. 2015
Enregistrée
7 déc. 2015
Publiée
7 déc. 2015
Radiée
6 mai 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques, notamment préparations sous forme de lotions, de laits, de crèmes, de gels et de sérums; savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, notamment préparations sous forme de lotions, de laits, de crèmes, de gels, de gélules, de granulés, de pilules et de sérums; thés médicinaux; aliments et substances diététique à usage médical; aliments pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour les femmes enceintes et les mères allaitantes; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes, fruits et salades de fruits, tous conservés, congelés, séchés ou cuits; viande, volaille, gibier, poisson tous conservés et préparés prêts à être consommés; confitures; huiles et graisses comestibles; soupes concentrées, potage, bouillon, consommés.

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; épices alimentaires et condiments; sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.

Bières et boissons sans alcool

Préparations sous forme de poudres, de pastilles effervescentes et de sirops pour faire des boissons.

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail de produits alimentaires, de produits diététiques, de produits cosmétiques et de parfumerie, ainsi que de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, par le canal de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente, notamment sous forme d'offres de souscriptions permettant au consommateur de s'assurer d'un approvisionnement régulier selon une cadence propre à la nature du produit commandé; service de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services; services de traitement de données par ordinateur, notamment services de traitement de commandes et de bons de commande et facturation, traitement administratif de commandes d'achats; recueil et systématisation de données dans des banques de données; mise à disposition d'informations et conseils commerciaux aux consommateurs, notamment mise à disposition et présentation d'informations sur des marchandises de toutes sortes disponibles en ligne; promotion des ventes pour des tiers.

Télécommunications

Fourniture d'accès à des plateformes Internet pour la mise à disposition d'offres de produits et de services dans des bases de données électroniquement accessibles, à accès interactif et avec possibilité de commande directe; transmission électronique de données dans le domaine de la vente au détail; transfert électronique de données (messaging).

Transport et voyages

Livraison de marchandises commandées par correspondance, notamment de marchandises commandées en ligne; livraison cadencée de produits commandés en souscription; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciences, technologie et informatique

Mise à disposition, via une plateforme Internet, d'applications informatiques interactives permettant aux utilisateurs de noter (évaluation personnelle) des produits et des services ainsi que d'inscrire leurs commentaires et recommandations, et leur permettant aussi de consulter les notes et les commentaires d'autres utilisateurs.

Médecine, beauté et agriculture

Consultation et conseils en matière de santé, d'alimentation, de diététique, de nutrition et de bien-être.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.05.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

  2. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  5. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  6. 7 déc. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.