ELEMENT 365
Marque suisse · 681265 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 681265
- Numéro de demande
- 62548/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 oct. 2015
- Enregistrée
- 7 déc. 2015
- Publiée
- 7 déc. 2015
- Radiée
- 6 mai 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits cosmétiques, notamment préparations sous forme de lotions, de laits, de crèmes, de gels et de sérums; savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, notamment préparations sous forme de lotions, de laits, de crèmes, de gels, de gélules, de granulés, de pilules et de sérums; thés médicinaux; aliments et substances diététique à usage médical; aliments pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour les femmes enceintes et les mères allaitantes; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical.
Viande, produits laitiers et conserves
Légumes, fruits et salades de fruits, tous conservés, congelés, séchés ou cuits; viande, volaille, gibier, poisson tous conservés et préparés prêts à être consommés; confitures; huiles et graisses comestibles; soupes concentrées, potage, bouillon, consommés.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; épices alimentaires et condiments; sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.
Bières et boissons sans alcool
Préparations sous forme de poudres, de pastilles effervescentes et de sirops pour faire des boissons.
Publicité et services aux entreprises
Vente au détail de produits alimentaires, de produits diététiques, de produits cosmétiques et de parfumerie, ainsi que de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, par le canal de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente, notamment sous forme d'offres de souscriptions permettant au consommateur de s'assurer d'un approvisionnement régulier selon une cadence propre à la nature du produit commandé; service de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services; services de traitement de données par ordinateur, notamment services de traitement de commandes et de bons de commande et facturation, traitement administratif de commandes d'achats; recueil et systématisation de données dans des banques de données; mise à disposition d'informations et conseils commerciaux aux consommateurs, notamment mise à disposition et présentation d'informations sur des marchandises de toutes sortes disponibles en ligne; promotion des ventes pour des tiers.
Télécommunications
Fourniture d'accès à des plateformes Internet pour la mise à disposition d'offres de produits et de services dans des bases de données électroniquement accessibles, à accès interactif et avec possibilité de commande directe; transmission électronique de données dans le domaine de la vente au détail; transfert électronique de données (messaging).
Transport et voyages
Livraison de marchandises commandées par correspondance, notamment de marchandises commandées en ligne; livraison cadencée de produits commandés en souscription; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciences, technologie et informatique
Mise à disposition, via une plateforme Internet, d'applications informatiques interactives permettant aux utilisateurs de noter (évaluation personnelle) des produits et des services ainsi que d'inscrire leurs commentaires et recommandations, et leur permettant aussi de consulter les notes et les commentaires d'autres utilisateurs.
Médecine, beauté et agriculture
Consultation et conseils en matière de santé, d'alimentation, de diététique, de nutrition et de bien-être.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 6 mai 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 1 mai 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 7 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.12.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.