Grain Noir TORREFACTEUR ARTISANAL

Marque suisse · 681568 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
681568
Numéro de demande
00305/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Grain Noir TORREFACTEUR ARTISANAL ((fig.))
Déposée
1 mai 2015
Enregistrée
14 déc. 2015
Publiée
14 déc. 2015
Protégée jusqu’au
1 mai 2035
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.14
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café en grain torréfié.

Publicité et services aux entreprises

Service de vente au détail de café.

Traitement de matériaux

Service de torréfaction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    01.05.2025 → 01.05.2035

    Publié dans Swissreg le 16.09.2024

  2. 14 juin 2021

    Transféré

    Titulaire
    Grain Noir Jaquier, Prés-Morés 4, 1315 La Sarraz → Grain Noir Torréfacteur SA, Chemin des Prés-Morés 4, 1315 La Sarraz

    Publié dans Swissreg le 14.06.2021

  3. 14 déc. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

Parties

Titulaire

Grain Noir Torréfacteur SA

Chemin des Prés-Morés 4, 1315 La Sarraz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.