ARTIA
Marque suisse · 681639 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 681639
- Numéro de demande
- 60397/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 août 2015
- Enregistrée
- 16 déc. 2015
- Publiée
- 16 déc. 2015
- Protégée jusqu’au
- 31 août 2035
- Priorité
- 09.04.2015 US
- Remarques
- Priorité partielle, détails dans le dossier.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Tissus d'allogreffes humains; peau traitée provenant d'un donneur humain pour la régénération et la reconstruction de tissus; tissus humains pour la transplantation.
Appareils médicaux
Appareils médicaux et chirurgicaux, aucun des produits précités n'étant relatif au traitement sanguin extra-corporel ou à l'insuffisance rénale.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 31.08.2025 → 31.08.2035
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 4 avr. 2016
Partiellement radié
- LPS
- 5, Tissus d'allogreffes humains; peau traitée provenant d'un donneur humain pour la régénération et la reconstruction de tissus; tissus humains pour la transplantation., 10, Appareils médicaux et chirurgicaux. → 5, Tissus d'allogreffes humains; peau traitée provenant d'un donneur humain pour la régénération et la reconstruction de tissus; tissus humains pour la transplantation., 10, Appareils médicaux et chirurgicaux, aucun des produits précités n'étant relatif au traitement sanguin extra-corporel ou à l'insuffisance rénale.
- Classification internationale
- 5,10 → 5,10
Publié dans Swissreg le 04.04.2016
- 3 févr. 2016
Partiellement radié
- LPS
- 5, Préparations pharmaceutiques; tissus d'allogreffes humains; peau traitée provenant d'un donneur humain pour la régénération et la reconstruction de tissus; tissus humains pour la transplantation., 10, Appareils médicaux et chirurgicaux. → 5, Tissus d'allogreffes humains; peau traitée provenant d'un donneur humain pour la régénération et la reconstruction de tissus; tissus humains pour la transplantation., 10, Appareils médicaux et chirurgicaux.
- Classification internationale
- 5,10 → 5,10
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
- 16 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.