TECH-CAPS
Marque suisse · 681844 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 681844
- Numéro de demande
- 60302/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 août 2015
- Enregistrée
- 21 déc. 2015
- Publiée
- 21 déc. 2015
- Radiée
- 24 mars 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareil de chauffage; appareil pour chauffer des liquides; appareil pour générer de la vapeur.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, poudre de tabac humide dite dite "snus"; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos, liquide pour cigarettes électroniques; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; appareils pour vaporiser du tabac pour la consommation des vapeurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 6 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 6 avr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International SA, Propriété Intellectuelle, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 21 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.12.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.