SWISS QUALITY DIAMOND
Marque suisse · 682135 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 682135
- Numéro de demande
- 59704/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS QUALITY DIAMOND ((fig.))
- Déposée
- 17 nov. 2015
- Enregistrée
- 28 déc. 2015
- Publiée
- 28 déc. 2015
- Radiée
- 11 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités provenant de la Suisse
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités provenant de la Suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 10 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- GEMS HUNTER AG, 3A Firststrasse, 8835 Feusisberg → Charles Alfred Caruso, Bergstrasse 183, 8706 Meilen, Xavier Laurent-Perrier, Etzelblickstrasse 1, 8834 Schindellegi
- Mandataire
- Charles Alfred Caruso, Bergstrasse 183, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
- 28 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.12.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.