Marque figurative
Marque suisse · 682148 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 682148
- Numéro de demande
- 65974/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 déc. 2015
- Enregistrée
- 28 déc. 2015
- Publiée
- 28 déc. 2015
- Radiée
- 11 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 03.04.11, 03.04.13, 03.04.24, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table
Texte déposé
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.07.2026
- 28 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.12.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.