Marque figurative

Marque suisse · 682285 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
682285
Numéro de demande
65652/2015
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 déc. 2015
Enregistrée
30 déc. 2015
Publiée
30 déc. 2015
Radiée
8 juil. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.06, 26.11.12, 26.13.01, 28.03.00
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles; Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten; Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 30 déc. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.