T CASE Why/Note
Marque suisse · 682353 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 682353
- Numéro de demande
- 58853/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- T CASE Why/Note ((fig.))
- Déposée
- 23 juil. 2015
- Enregistrée
- 4 janv. 2016
- Publiée
- 4 janv. 2016
- Radiée
- 17 févr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.18, 26.11.01, 26.11.05, 26.11.09, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.06, 27.05.11, 27.05.13, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Coffrets, boîtes, housses, sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir ordinateurs, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, bloc-notes électroniques, liseuses électroniques, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles.
Publicité et services aux entreprises
Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, à savoir coffrets, boîtes, housses, sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir ordinateurs, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, bloc-notes électroniques, liseuses électroniques, dispositifs de jeux électroniques portables étant utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles; publicité; services de distribution de matériel publicitaire; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; gestion des affaires commerciales; vente au détail en ligne de coffrets, boîtes, housses, sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir ordinateurs, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, bloc-notes électroniques, liseuses électroniques, dispositifs de jeux électroniques portables étant utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 4 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.