Marque figurative

Marque suisse · 682506 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
682506
Numéro de demande
62463/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 oct. 2015
Enregistrée
5 janv. 2016
Publiée
5 janv. 2016
Protégée jusqu’au
12 oct. 2035
Priorité
03.06.2015 EM
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
03.06.01, 03.06.05, 03.07.19, 25.01.25, 25.07.01, 25.07.07

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Fruchtgetränke; Fruchtsäfte; nicht kohlensäurehaltige Erfrischungsgetränke; Erfrischungsgetränke; Limonaden.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    12.10.2025 → 12.10.2035

    Publié dans Swissreg le 16.09.2025

  2. 5 janv. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.