Cap'taine Mousse
Marque suisse · 682517 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 682517
- Numéro de demande
- 59473/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 août 2015
- Enregistrée
- 5 janv. 2016
- Publiée
- 5 janv. 2016
- Protégée jusqu’au
- 7 août 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.08.2025 → 07.08.2035
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 14 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brasserie Cap'taine Mousse SA, Route de Saint-Cergue 10, chez Monsieur Lucien Bachelard, 1260 Nyon → Brasserie Cap'taine Mousse SA, Route de Champ-Colin 2c, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 5 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.