Tomcey
Marque suisse · 682569 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 682569
- Numéro de demande
- 65527/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 déc. 2015
- Enregistrée
- 6 janv. 2016
- Publiée
- 6 janv. 2016
- Radiée
- 3 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.
Vêtements et chaussures
Casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussettes, chaussures de sport, habits, jambières, semelles, sous-vêtements, tee-shirts.
Jeux, jouets et articles de sport
Balles de jeu, cannes de golf, chariots pour sacs de golf, gants de golf, outils de remise en place des mottes de terre (accessoires de golf), sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 6 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.