Delta réseau de soins
Marque suisse · 683158 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683158
- Numéro de demande
- 63269/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Delta réseau de soins ((fig.))
- Déposée
- 26 oct. 2015
- Enregistrée
- 21 janv. 2016
- Publiée
- 21 janv. 2016
- Protégée jusqu’au
- 26 oct. 2035
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.05, 26.04.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Assurances; affaires financières ne se rapportant pas aux biens immobiliers; affaires monétaires; affaires immobilières se rapportant uniquement à la prestation de service médicaux.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.10.2025 → 26.10.2035
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 27 avr. 2016
Partiellement radié
- LPS
- 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 44, Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. → 36, Assurances; affaires financières ne se rapportant pas aux biens immobiliers; affaires monétaires; affaires immobilières se rapportant uniquement à la prestation de service médicaux., 44, Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
- Classification internationale
- 36,44 → 36,44
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
- 21 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.