Marque figurative
Marque suisse · 683219 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683219
- Numéro de demande
- 64708/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 nov. 2015
- Enregistrée
- 22 janv. 2016
- Publiée
- 22 janv. 2016
- Protégée jusqu’au
- 24 nov. 2035
- Couleurs revendiquées
- Brun, brun clair, gris, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.01, 20.05.25, 25.12.03, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.14
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Légumes et pommes de terre (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits); viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; graines de soja conservées pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, préparation pour faire des soupes, potage, bouillons, également sous forme de cubes, tablettes ou poudre, concentrés de bouillons, préparation pour faire des bouillons, consommés.
Café, boulangerie et confiserie
Farines, préparation de céréales, pain, levure, pâtisserie; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous la forme de plats cuisinés; pizzas, sandwiches; préparations de pâtes alimentaires et de pâtes à gâteau prête à être mise au four; mélange en poudre pour gâteaux; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.11.2025 → 24.11.2035
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 22 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.