PASSION in Seed
Marque suisse · 683225 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683225
- Numéro de demande
- 50534/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PASSION in Seed ((fig.))
- Déposée
- 14 janv. 2016
- Enregistrée
- 25 janv. 2016
- Publiée
- 25 janv. 2016
- Protégée jusqu’au
- 14 janv. 2036
- Couleurs revendiquées
- Noir, rouge, vert, bleu foncé, rose, violet, bleu, jaune.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 27.03.01, 27.03.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Graines pour la culture de plantes; plantes; oignons (bulbes de fleurs); bulbes de plantes; plants; semences; fleurs naturelles; légumes frais; fruits frais; riz non transformé; malt pour brasserie et distillerie; houblon; graines pour l'horticulture; graines à planter; graines de fleurs; graines de fruits et légumes; grains (céréales); sésame comestible non transformé; maïs; blé; orge; seigle; avoine; algues pour l'alimentation humaine ou animale; fleurs séchées pour la décoration; couronnes de fleurs naturelles; aliments pour animaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.01.2026 → 14.01.2036
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 25 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.