SEQUANA MEDICAL
Marque suisse · 683433 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683433
- Numéro de demande
- 00322/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 déc. 2010
- Enregistrée
- 1 févr. 2016
- Publiée
- 1 févr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2030
- Priorité
- 12.11.2010 US
- Remarques
- Transformation de l'enregistrement international n° 1085582 (art. 46a LPM).
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Dispositifs médicaux implantables et insérables, à savoir pompes à pile, dispositifs de dérivation (shunts), cathéters et valves, destines à être utiliser avec du matériel informatique et avec des logiciels, ainsi que les parties constitutives de ces dispositifs médicaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sequana Medical AG, Baarerstrasse 10, 6304 Zug → Sequana Medical NV, Technologiepark-Zwijnaarde 122, 9052 Gand, Belgique
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 23 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 14 sept. 2016
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Bootstrap Europe S.C.Sp., Avenue Gaston Diederich 5, 1420 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
- 1 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.02.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.