TNT BIKES

Marque suisse · 683469 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
683469
Numéro de demande
50444/2016
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TNT BIKES ((fig.))
Déposée
13 janv. 2016
Enregistrée
2 févr. 2016
Publiée
2 févr. 2016
Radiée
5 août 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 01.15.09, 14.07.01, 14.07.03, 15.01.11, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.10, 26.01.12, 26.01.13, 26.01.18, 27.03.01, 27.03.15
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.08.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 2 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.