Marque figurative
Marque suisse · 683506 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683506
- Numéro de demande
- 64459/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 nov. 2015
- Enregistrée
- 3 févr. 2016
- Publiée
- 3 févr. 2016
- Radiée
- 11 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 03.01.16, 03.01.24, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.04, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Machines et percolateurs à café électriques; torréfacteurs à café; fontaines à eau.
Café, boulangerie et confiserie
Café; boissons à base de café
Texte déposé
Café; boissons à base de café.
Restauration et hébergement
Services de cafés-restaurants et de bars à café.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 3 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.