SEÑORÍO
Marque suisse · 683507 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683507
- Numéro de demande
- 64471/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- SEÑORÍO ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 2015
- Enregistrée
- 3 févr. 2016
- Publiée
- 3 févr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 18 nov. 2035
- Classification de Vienne
- 19.07.01, 19.07.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bièreset des vins); boissons alcoolisées à base ou contenant de l'agave (à l'exception des bières et des vins).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.11.2025 → 18.11.2035
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 29 août 2016
Partiellement radié
- LPS
- 33, Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); boissons alcoolisées à base ou contenant de l'agave (à l'exception des bières). → 33, Boissons alcoolisées (à l'exception des bièreset des vins); boissons alcoolisées à base ou contenant de l'agave (à l'exception des bières et des vins).
- Classification internationale
- 33 → 33
Publié dans Swissreg le 29.08.2016
- 3 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.