DOUBLE LAYER
Marque suisse · 683537 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683537
- Numéro de demande
- 64844/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DOUBLE LAYER ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 2015
- Enregistrée
- 3 févr. 2016
- Publiée
- 3 févr. 2016
- Radiée
- 18 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.15.02, 24.15.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Chaussettes; Jarretelles pour chaussettes; Bas; Articles de bonneterie; Collants; Jarretelles; Jarretières
Texte déposé
Socken; Sockenhalter; Strümpfe; Strumpfwaren; Strumpfhosen; Strumpfhalter; Strumpfbänder.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 9 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- 24IP Law Group Sonnenberg Fortmann, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 9 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 3 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.