D+

Marque suisse · 683623 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
683623
Numéro de demande
64940/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
D+ ((fig.))
Déposée
27 nov. 2015
Enregistrée
5 févr. 2016
Publiée
5 févr. 2016
Radiée
19 juin 2026
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc, elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Classification de Vienne
06.01.02, 06.01.04, 24.13.01, 24.13.14, 24.13.24, 24.17.05, 24.17.07, 25.12.03, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.13
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 19.06.2026

  2. 5 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2016

Parties

Titulaire

Benoît Frou

1245 Collonge Bellerive

Emmanuel Ronez

1205 Genève

Mandataire

Benoît Frou

1245 Collonge Bellerive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.